L'ANATEL brésilienne (Agencia Nacional de Telecomunicacoes) a actualisé sa réglementation sur l'étiquetage des produits sans fil, qui s'applique à certains dispositifs médicaux.

La résolution 662 modifie la précédente résolution 242 de novembre 2000. Tous les produits sans fil qui relèvent du champ d'application de l'ANATEL sont concernés.

Les principales modifications apportées aux exigences en matière d'étiquetage sont les suivantes :

1) Le numéro de certification (homologation) et le numéro d'identification du fabricant ont changés. Ils ont maintenant cinq chiffres. Le nouveau format pour l'étiquetage est, par exemple, HHHHH-AA-FFFFF, où :

• HHHHH : identifie l'homologation du produit par une numérotation séquentielle avec cinq caractères ;
• AA : identifie l'année de délivrance de l'homologation avec 2 caractères numériques ; et,
• FFFFF : identifie le fabricant du produit avec 5 caractères numériques

2) L'ANATEL a supprimé le numéro EAN et l'obligation de code barre sur les étiquettes.

L'ANATEL autorise les produits disposant d'un espace limité pour le logo et le code d'homologation à les faire apparaître dans le manuel d'utilisation et de manière facultative sur l'emballage du produit. Les fabricants de dispositifs médicaux concernés doivent vérifier si leurs produits sont bien considérés d'assez petite taille pour prétendre à cette exemption.